Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCMIND
CROUZET AUTOMATISMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3905413
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
DCMIND de CROUZET AUTOMATISMES

Présentation de la marque DCMIND

Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DCMIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROUZET AUTOMATISMES domicilié(e) 2 rue du Docteur Abel - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 820 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS domicilié(e) 5 place Robert Schuman, Sce Propriété Industrielle - 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque DCMIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCMIND est expirée depuis le 16 mars 2022.

CROUZET AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : MILLENIUM EVO , MILLENIUM , ZENION , em4 , C CROUZET , (Marque figurative) , SYRELEC , , CROUZET , CROUZET


CROUZET AUTOMATISMES, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Docteur Abel - 26000 - VALENCE - France - SIREN 663820413


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - 5 place Robert Schuman, Sce Propriété Industrielle - 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Moteurs électriques pour machines automatisées ; réducteurs de vitesse pour moteurs électriques.